Jean-Marc Fragnoud

De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Autres usagers
Remplace:M. François LAVRUT
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000036596645(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000029356360(source JORF)
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Professions agricoles
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:M. José de Demandolx Dedons
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000591833(source JORF)
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Jean-Marc Fragnoud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter
Les usagers
Remplace:
M
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
ATEE0100278A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Fragnoud (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Fragnoud (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de céréales (au titre des coopératives fabriquant des aliments du bétail)
Remplace:M. Couty (Raymond)
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000199424(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Fragnoud (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Julien (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995